Guide ITIE: Atteindre l’intégrité dans le pétrole, le gaz et l’exploitation minière

Mettre à profit l’Initiative de Transparence des Industries Extractives pour réformer la gouvernance dans les secteurs pétrolier, gazier et minier: Un guide pour la société civile

L’Initiative de Transparence des Industries Extractives (ITIE) repose sur la force de sa composante de la société civile. C’est uniquement avec une participation influente, bien coordonnée et inclusive de la société civile que les rapports de l’ITIE peuvent susciter un débat public et conduire à l’amélioration de la gouvernance dans le secteur extractif. La contribution de la société civile est à la base du succès tout au long du processus de l’ITIE, depuis la consultation des communautés touchées par l’extraction au sujet des rapports ITIE jusqu’à la diffusion de conclusions pour formuler des recommandations de politiques et mener des réformes.

Créée en 2002 en tant que mécanisme de divulgation volontaire pour assurer la transparence et la redevabilité dans la gouvernance des ressources naturelles, l’ITIE est une initiative multipartite. Les représentants du gouvernement, de l’industrie extractive et de la société civile ont voix égale dans ses instances de décision, au niveau du conseil international et à celui des groupes multipartites nationaux.

L’ITIE a innové en donnant à la société civile un rôle sans précédent dans la gouvernance du secteur extractif. Les organisations membres de la coalition PCQVP ont été au cœur du processus, avec une représentation régulière au sein du conseil international depuis 2002. Les coalitions PCQVP nationales dans plus de 30 pays ont souvent été le fer de lance de la participation de la société civile dans les processus de l’ITIE. Cette vaste expérience permet à PCQVP d’offrir un point de vue unique pour maximiser l’influence de la société civile dans l’ITIE.

Ce guide s’appuie sur ces connaissances pour fournir aux groupes de la société civile impliqués dans l’initiative les outils nécessaires afin de jouer efficacement leur rôle. Il décrit le contexte et les défis de la participation de la société civile dans l’ITIE, et propose des recommandations et des études de cas pour aider les acteurs de la société civile à tirer parti de l’initiative pour améliorer la gouvernance du secteur extractif.

Le guide regroupe ces informations en quatre chapitres, qui seront publiés en ligne dans l’année suivant le mois de juin 2018. Les chapitres reflètent le cycle naturel de la mise en œuvre de l’ITIE dans un pays :

• Le chapitre 1, « Quatre étapes pour renforcer la représentation de la société civile dans l’ITIE », montre comment établir une représentation crédible et efficace de la société civile au sein du groupe multipartite national, y compris en sélectionnant des représentants et en leur demandant des comptes, en menant une coordination avec la société civile dans son ensemble et en s’engageant avec le gouvernement et les entreprises.
• Le chapitre 2 explore la façon dont la société civile peut s’assurer que la collecte de données et leur publication satisfont aux exigences de l’ITIE et sont utiles pour les citoyens.
• Le chapitre 3 porte sur la diffusion réussie des données de l’ITIE, y compris l’utilisation de renseignements divulgués pour susciter un débat public sur la gestion des ressources naturelles.
• Le chapitre 4 montre comment la société civile peut évaluer l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE à la lumière de ses propres objectifs de plaidoyer.
• PCQVP vise à mettre régulièrement à jour le guide. Nous attendons vos commentaires, suggestions d’amélioration et récits sur la façon dont le guide a été utilisé. Veuillez contacter le secrétariat de PCQVP pour formuler vos commentaires ou pour obtenir de plus amples renseignements sur les sujets abordés.

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